Conseil municipal – les délibérations

Année 2026

Compte-rendu du 26 janvier 2026 https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2026/06/CR-du-CM-de-janvier-2026-signe-1-1.pdf–

Compte -rendu du 07 avril 2026 https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2026/06/PV-07-04-26.pdf

Compte-rendu du CM du 11 mai 2026 https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2026/06/PV-11-05-261.pdf

Compte-rendu du 05 juin 2026 https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2026/08/PV-05-JUIN-2026.pdf

Année 2025

  • Compte-rendu du 13 janvier 2025 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/janvier-2025.pdf
  • – Révision du RIFSEEP
  • – Autorisation d’engager, liquider et mandater avant le vote du budget
  • – Nouveau tarifs de location de la salle communale
  • – Actualisation du règlement réseau médiathèque et maintien des tarifs – SYRENOR
  • – Dénomination d’une place
  • Compte-rendu du 31 mars 2025 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/mars-2025.pdf
  • – Approbation du CG 2024 budget Placis de la touche
  • – Approbation du CA 2024 budget Placis de la touche
  • – Approbation du CG 2024 budget rue du Gatis
  • – Approbation du CA 2024 budget rue du Gatis
  • – Approbation du CG 2024 budget Domaine des Chaumes
  • – Approbation du CA 2024 budget Domaine des Chaumes
  • – Approbation du CG 2024 budget communal
  • – Approbation du CA 2024 budget communal
  • – Budget communal : affectation des résultats
  • – Vote des taux des impôts directs locaux 2025
  • – Vote du BP 2025 de la ZA Placis de la touche
  • – Vote du BP 2025de la rue du Gatis
  • – Vote du BP 2025 du lotissement Domaine des Chaumes
  • – Vote du BP 2025 de la commune
  • – Dotations et subventions 2025 à l’école publique
  • – Attributions des subventions 2025 aux associations
  • – Convention de contractualisation PLH
  • – Création et suppression de deux postes permanents
  • – Mise à jour du tableau des postes permanents
  • – Attribution de l’organisation du marché de Noël 2025
  • – Révision des conditions de mise à disposition des salles communales

Compte-rendu du 26 mai 2025 https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2026/06/CR-du-CM-de-mai-2025-signe.pdf

  • – Administration générale – Rennes Métropole – Accord local sur la composition du Conseil Métropolitain pour le mandat 2026-2032
  • – Rétrocession des parcelles d’espaces verts – Lotissement DESAIZE – Placis de la touche 2
  • – Convention RASED
  • – Participation aux frais de scolarité des écoles Diwan et Saint Jean Bosco
  • – Tarifs du Centre de loisirs au 1er juin 2025 – — Déclaration sans suite – Marché extension et rénovation du restaurant scolaire
  • – Validation APD – projet de végétalisation de la cour d’école
  • – Demande de protection fonctionnelle pour 2 agents
  • – Demande de protection fonctionnelle pour 2 élus
  • – Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre avec PETR Architectes
  • – Révision des conditions de mise à disposition des salles municipales
  • – Autorisation signature d’un devis pour les travaux de la cour de l’école

Compte-rendu du 03 juillet 2025 https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2026/06/CR-du-CM-de-juillet-signe-1.pdf

  • – Centre de Loisirs – Avenant n°1 à l’acte d’engagement
  • – Attribution exceptionnelle subvention amis de la Gendarmerie
  • – Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) – Coordination des périodes de fermeture et convention intercommunale de participation au financement
  • – Cout des séjours Espace Jeunes été 2025
  • – Projet plan partenarial de gestion de la demande de logement social – Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation et l’extension du restaurant scolaire – Validation de l’enveloppe financière prévisionnelle des travaux
  • – Organisation d’une vente de livre
  • – Marché livraison de repas pour la cantine

Compte-rendu du 25 août 2025 https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2026/06/CR-du-CM-daout-2025-signe.pdf

  • – Convention lecture publique 2023 – 2028
  • – Pénalité en cas de non restitution d’ouvrages à la Médiathèque
  • – Création d’un poste permanent d’adjoint technique
  • – Mise à jour du tableau des effectifs
  • – Accompagnement par le cabinet VITAMIN pour le prochain marché « livraison des repas scolaires »
  • – Acquisition d’un tracteur KUBOTA et reprise du matériel
  • – Décision modificative n° 1 Budget communal
  • – Autorisation de signature devis pour le remplacement de la porte de la salle communale
  • – Demande d’aide financière au titre du programme Européen LEADER pour le projet de la végétalisation de la cour de l’école
  • – Définition du cadre général de la vente de parcelles issues du domaine communal
  • – Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la création du lotissement du Domaine des Chaumes
  • – Demande de subvention exceptionnelle pour le Club Parthenay Running Club

Compte-rendu du 6 octobre 2025 https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2026/06/CR-CM-du-06-10-2025.pdf

  • – Création d’un poste d’apprentie au périscolaire
  • – Mise à jour du tableau des effectifs
  • – Autorisation signature du Maire pour une convention de refacturation
  • – Autorisation signature du Maire pour la convention « Programme Hospitalité »
  • – Avis sur le rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges transférées – Transfert de l’Opéra et du Musikhall
  • – Restauration scolaire – Rénovation et extension
  • – Restauration scolaire – Mission de contrôle
  • – Domaine des Chaumes – Convention d’application des objectifs PLH
  • – Demande de subvention exceptionnelle pour l’association La Fauche
  • – Modification au marché de travaux d’aménagement de la cour d’école de Parthenay-de-Bretagne

Compte-rendu du 12 novembre 2025 https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2026/06/CR-du-CM-de-novembre-2025-signe.pdf

  • – Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et rémunération des agents enquêteurs
  • – Choix de la labellisation pour la participation aux garanties d’assurance de protection sociale complémentaire
  • – Complexe tennis de Gévezé – Convention de partenariat entre le tennis club et la commune de Parthenay-de-Bretagne
  • – Renouvellement Contrat Segilog
  • – Espace Emploi : adhésion 2025
  • – DM – N° 2 Budget communal
  • – Domaine des Chaumes – Convention de rétrocession
  • – Modification n°1 du lot n°11 – Marche de rénovation et extension du restaurant scolaire
  • – Modification n°1 du lot n°8 – Marché de rénovation du restaurant scolaire

Compte-rendu du 15 décembre 2025 https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2026/06/CR-CM-15-12-25.pdf

  • – Autorisation de signature devis pour le remplacement de deux portes de secours de la salle Bréhat
  • – Autorisation de signature devis pour l’éclairage de la Coulée Verte
  • – Domaine des Chaumes – Critères d’attribution des lots
  • – Visite du Sénat – participation des familles au transport

Année 2024

Compte-rendu du 12 février 2024 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/fevrier-2024.pdf

– Nomination d’un suppléant au Comité Syndical du SYRENOR

  • – Nomination d’un représentant à la commission Études secteur transition écologique du SYRENOR
  • – Création d’un poste permanent d’adjoint d’animateur et suppression d’un poste non permanent d’adjoint d’animation
  • – Création d’un poste permanent d’adjoint d’animation principal de 1ère classe et suppression d’un poste non permanent d’adjoint d’animation principal de 2ème classe
  • – Mise à jour du tableau des postes permanent
  • – Révision de l’instauration du CET (annule et remplace la délibération N°9-21 du 15 février 2021)
  • – Rétrocession de la propriété LA LANDE par RM
  • – Règlement intérieur et tarifs réseau médiathèques du SYRENOR
  • – Autorisation de signature devis pour le remplacement de 2 portes
  • – Tarifs de la cantine du Centre de Loisirs au 1er janvier 2024
  • Compte-rendu du 08 avril 2024 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/avril-2024.pdf
  • – CG 2023 Placis de la touche
  • – CA 2023 Placis de la touche
  • – CG 2023 Rue du Gatis
  • – CA 2023 Rue du Gatis
  • – CG 2023 Domaine des chaumes – CA 2023 DOMAINE DES CHAUMES
  • – CG 2023 Budget communal
  • – CA 2023 Budget communal
  • – Affectation des résultats Budget Communal
  • – Vote des taux des impôts directs locaux 2024
  • – BP 2024 Placis de la touche
  • – BP 2024 Rue du Gâtis
  • – BP 2024 Domaine des Chaumes
  • – BP 2024 Placis de la commune
  • – Dotation et subventions 2024 à l’école primaire publique
  • – Subventions aux associations
  • – Subventions exceptionnelle aux amis de la gendarmerie
  • – Convention d’adhésion à l’ALEC 2024/2026
  • – Frais d’annulation ou de désistement aux séjours de l’Espace Jeunes
  • – Rétrocession voiries du Pré Vert RM
  • – Vœu municipal concernant l’augmentation de la TEOM
  • Compte-rendu du 03 juin 2024 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/juin-2024.pdf
  • – Gratification stagiaire BAFA et BAFD au centre de loisirs
  • – Participation aux frais de scolarité des écoles DIWAN et St JEAN BOSCO
  • – Echéancier de la régularisation assainissement RM
  • – Végétalisation de la cour d’école, attribution du marché
  • – Attribution du marché de la refonte et sécurisation de l’environnement informatique
  • – Attribution d’une subvention au DOJO
  • – Révision du tarif des billets de cinéma
  • Compte-rendu du 01 juillet 2024 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/juillet-2024.pdf
  • – Tarif du centre de loisirs au 1er septembre 2024
  • – Coût du séjour de l’Espace jeunes été 2024
  • – Renouvellement du contrat « Portait famille »
  • – Autorisation de signature au maire pour la convention « programme hospitalité »
  • – Mise en place du PVE et signature de la convention
  • – Vœu municipal concernant les manquements d’un agent
  • Compte-rendu du 15 octobre 2024 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/otobre-2024.pdf
  • – Approbation des nouveaux statuts du SYRENOR au 01/01/2025
  • – Désignation du suppléant à la CLECT
  • – Suppression d’un poste permanent d’adjoint d’animation principal de 1ère classe/création d’un poste permanent d’adjoint technique principal de 2ème classe et d’un poste permanent d’ATSEM principal de 1ère classe
  • – Mise à jour du tableau des effectifs
  • – Attribution d’une subvention exceptionnelle PBC
  • – Autorisation de signature au maire pour les travaux de cimetière

Année 2023

  • Compte-rendu du 22 mai 2023 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/mai-2023.pdf
  • – Fixation CIA DGS
  • – Mise à jour du tableau du personnel
  • – Rapport d’activité de la médiathèque
  • – Élaboration du futur PLH 2023/2028 – arrêt du projet
  • – Vidéo surveillance Ecole (hors horaires scolaires)
  • – Echéancier de la régularisation assainissement RM
  • – DM rectificative lotissement du Gatis
  • – Circuit des validations des bons de commande
  • – Création d’une commission extra communale consultative « végétalisation de la cour d’école »
  • – Coût séjour MJC
  • – Convention CCAS/Commune Remboursement Electricité
  • – Accompagnement à l’amélioration de l’organisation des services
  • – Renouvèlement CONTRAT SEGILOG
  • Compte-rendu du 26 juin 2023 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/juin-2023.pdf
  • – Création d’un poste permanent d’animateur territorial
  • – Mise à jour du tableau des effectifs
  • – Autorisation signature pour les documents du RASED
  • – Convention entre la commune et ENEDIS
  • – Attribution du marché d’aménagement du sentier « la fontaine »
  • – Délibération rejetée par la préfecture représentée en août (participation aux frais de scolarité de Diwan et St Jean Bosco)
  • – Autorisation signature rupture conventionnelle
  • Compte-rendu du 28 août 2023 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/aout-2023-1.pdf
  • – Remplacement d’un adjoint démissionnaire
  • – Création d’un poste non permanent d’adjoint technique, suppression d’un poste d’ASEM, et mise à jour du tableau des postes permanents
  • – Participation aux frais de scolarité des écoles Diwan et St Jean Bosco
  • – Tarification annuelle adhésion Espace Jeunes
  • – Remboursement sur le séjour d’été 2022 (covid)
  • – Adhésion 2023 Espace Emploi
  • – Autorisation signature du Maire pour la convention « Programme Hospitalité »
  • – Centre de loisirs : lancement de la procédure de concession
  • – Centre de loisirs : convention constitutive de groupement de commande avec CLAYES
  • – Centre de loisirs : désignation du coordinateur du groupement de commande
  • – Centre de loisirs : désignation des membres de la comisssion d’analyse des dossiers du groupement de commande
  • – Marché extension du restaurant scolaire
  • – Annulation et remplacement de la délibération 64
  • Compte-rendu du 23 octobre 2023 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/octobre-2023.pdf
  • – Création d’un poste permanent d’adj.ad.ppal. de 2ème classe et d’un poste permanent d’adj. tech. / suppression d’un poste non permanent d’adjoint technique
  • – Mise à jour du tableau des postes permanents
  • – DM N°1 du budget communal
  • – Adoption nomenclature budgétaire M57
  • – Convention entre la commune et ENEDIS (parcelles A219 et A1187)
  • – Non soumission des clôtures à déclarations préalable
  • – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du CDG 35
  • – Désignation des référents déontologues des élus
  • – Convention précaire d’occupation d’une parcelle agricole
  • – Délégation de service public pour la gestion des centres de loisirs de Parthenay et de Clayes – sélection du prestataire
  • – Facturation des réparations en cas de dégradation de matériel
  • Compte-rendu du 04 décembre 2023 I https://parthenaydebretagne.com/wp-content/uploads/2025/06/decembre-2023.pdf
  • – Amortissement et neutralisation des subventions d’équipement versées
  • – DM N°1 budget domaines des chaumes
  • – Encaissement des résultats du SIA de la flume et du petit bois suite au transfert de la compétence assainissement à RM
  • – DM N°2 budget communal
  • – Subvention CCAS
  • – Admission en non valeur
  • – Marché de prestation de service : Fourrière animale
  • – Convention de mise à disposition de service portant sur l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols et enseignes
  • – Marché extension du restaurant scolaire
  • – CTG 2023/2027
  • – Francas – avenant financier pour 2023
  • – Tarifs du centre de loisirs au 1er janvier 2024

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