Année 2022
Compte-rendu du 28 novembre 2022 I voir les délibérations
– Information sur la tarification 2023 de l’assurance SOFAXIS
– Convention de prestations de services avec la commune de Pacé – intervention d’un conseiller numérique au sein de la médiathèque
– CTG Intercommunale – CAF 35 – Périmètre – Choix des orientations stratégiques
– Création d’un poste d’adjoint d’animation et d’adjoint technique et mise à jour du tableau des postes
– Informations sur les modalités des règles de publicités et des actes pris par la commune
– Tarifs 2023 salle communale
– Tarifs 2023 concessions cimetière
– Tarifs périscolaires midi 2023
– Mise en place d’une tarification de branchement électrique pour les commerces ambulants
– DM n°2 budget communal
– Autorisation d’engager, liquider et mandater avant le vote du budget 2023
– Chaudière à bois
– Subvention amis de la gendarmerie
– Autorisation de signature de la convention CAU35
Compte-rendu du 10 octobre 2022 I voir les délibérations
– Mise à jour des représentants et suppléants au comité syndical du SYRENOR
– Vœu municipal concernant la crise énergétique et le cours des matières premières
– Rapport d’activité et de développement durable de Rennes Métropole
– Suppression de deux postes d’apprentis et création de deux postes permanents au service technique
Compte-rendu du 12 septembre 2022 I voir les délibérations
– Validation de l’APD pour le projet d’extension du restaurant scolaire
– Avenant du contrat de PETR Architectes
– Demande subventions au département pour le projet d’extensions du restaurant scolaire
– Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour le projet d’extension du restaurant scolaire
– Tarifs périscolaires rentrée 2022
– Acceptation de la subvention de RM pour la tiny forest
– Participation aux frais de scolarité de l’école DIWAN
– Demande de subvention exceptionnelle pour le club de basket
– Charte d’utilisation de la salle des sports et convention d’utilisation de la salle communale
– Création d’un poste permanent au service de restauration scolaire
– Convention de RM pour la mise en réserve de La Croix Cornillé
Compte-rendu du 04 juillet 2022 I voir les délibérations
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 09 mai 2022
– Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe et création d’un poste d’apprenti au service technique
– Création d’un poste temporaire d’activité saisonnière au service technique
– Suppression d’un poste de coordinatrice périscolaire et création d’un poste de directeur et directeur-adjoint du périscolaire
– Création de postes non permanentes pour le service périscolaire
– Mise à jour du tableau des effectifs
– Mise à jour du tableau des délégations du SYRENOR
– Mise à jour du tableau des délégations de Rennes Métropole
– Renouvellement convention RGPD avec le CDG 35
– Autorisation de signature devis étude de faisabilité pour l’installation d’une chaudière à bois
– DM n°1
-Admission en non-valeur
– Demande de subvention additionnelle pour l’association multisport
Demande de subvention exceptionnelle de la commune de CLAYES pour l’achat mutualisé d’un tuyau de souffleur
– Coût séjour MJC été 2022
– Autorisation de signature devis pour le lot Terrassement-Voirie-Assainissement du projet Rue du Gatis
Compte-rendu du 09 mai 2022 I voir les délibérations
Ordres du jour :
– Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 07 avril 2022
– Remplacement de Mme GRAVOT
– Modalités annuelles de versement des participations communales du SYRENOR
– Tarification cantine spéciale pour les élèves bénéficiant d’un PAI
– Autorisation de signature de devis pour l’éclairage de la Tiny Forest
– Attribution de subventions aux associations 2022
– Autorisation de signature de devis por les travaux d’aménagement de la Rue du Gatis
– Création d’une commission extra-municipale pour l’aménagement du cimetière
Compte-rendu du 07 avril 2022 I voir les délibérations
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2022
– Approbation du CA 2021 Lotissement du Pré Vert
– Approbation du CG 2021 Lotissement du Pré Vert
– Clôture du budget annexe du Pré Vert
– Approbation du CA 2021 ZA Placis de la Touche
– Approbation du CG 2021 ZA Placis de la Touche
– Approbation du CA 2021 Rue du Gatis
– Approbation du CG 2021 Rue du Gatis
– Approbation du CA 2021 Domaine des Chaumes
– Approbation du CG 2021 Domaine des Chaumes
– Approbation du CA 2021 Budget communal
– Approbation du CAG 2021 Budget communal
– Budget communal : affectation de résultat
– Fixation du taux d’imposition des taxes locales 2022
– Dotations et subventions à l’école primaire 2022
– Renouvellement CDD Coordinatrice périscolaire
– Cotisation ALEC 2022
– Soutien projet d’installation d’une MAM
– Admission en non-valeur
– Convention partenariat avec Les Francas d’Ille-et-Vilaine – Avenant 2022
– Annexe financière FRMJC 2022
– Vote du BP 2022 ZA Placis de la Touche
– Vote du BP 2022 Rue du Gatis
– Vote du BP 2022 Domaine des Chaumes
– Vote du BP 2022 Budget communal
Compte-rendu du 28 février 2022 I voir les délibérations
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 21 janvier 2022
– Versement subvention CLIC
– Demande de subvention association tennis de table
– Tarifs 2022 salle communale
– Tarifs 2022 concession cimetière
– Tarif restauration scolaire
– Prix de vente terrain communal
– Mise à jour du tableau des personnels
– Règlement intérieur et tarifs réseau médiathèques SYRENOR
– Rapport d’activités de développement durable de Rennes Métropole
– Questions diverses
Compte-rendu du 21 janvier 2022 I voir les délibérations
– Décision modificative sur le budget du Placis de la Touche
– Décision modificative sur le budget de la Rue du Gatis